Jean-Jacques Renault


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Renault (Jean-Jacques, René, Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2011-04-25"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
JORFTEXT000023631464(source JORF)
admission
26 Février 201126/02/2011
De: Renault (Jean-Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2009
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000020310379(source JORF)
inscription
26 Février 200926/02/2009
De: Renault (Jean-Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2008
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000018218118(source JORF)
inscription
07 Mars 200807/03/2008
De: Jean-Jacques Renault
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
la commission
prévue à l'article 7 du décret du
8 novembre 2001
modifié
Groupe:
Commission de sélection pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
JORFTEXT000017958557(source JORF)
composition
22 Janvier 200822/01/2008
De: Jean-Jacques Renault
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
la commission
prévue à l'article 7 du décret du
8 novembre 2001
modifié
Groupe:
Commission de sélection pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
JORFTEXT000000821268(source JORF)
composition
10 Mai 200710/05/2007
De: Renault (Jean-Jacques, Luc)
adjudant-chef, infanterie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Jean-Jacques Renault
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
Commission de sélection
JORFTEXT000000264236(source JORF)
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Renault (Jean-Jacques)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
date_debut="2004-08-25"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000635604(source JORF)
radiation
19 Novembre 200519/11/2005
De: Jean-Jacques Renault
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000627050(source JORF)
nomination
27 Août 200427/08/2004
De: Jean-Jacques Renault
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000235588(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 200312/03/2003
De: Jean-Jacques Renault
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
JORFTEXT000000774417(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 200224/05/2002
De: Jean-Jacques Renault
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000410519(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Jean-Jacques Renault
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000766052(source JORF)
délégation de signature
05 Août 200005/08/2000
De: Renault (Jean-Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
JORFTEXT000000197530(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Jean-Jacques Renault
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000760936(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 199914/07/1999
De: Jean-Jacques Renault
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000208361(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199826/11/1998
De: Jean-Jacques Renault
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000208361(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199826/11/1998
De: Jean-Jacques Renault
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000208361(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199826/11/1998
De: Jean-Jacques Renault
administrateur civil, directeur placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000183174(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199725/07/1997
De: Jean-Jacques Renault
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000183174(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199725/07/1997
De: Jean-Jacques Renault
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000381931(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 199708/03/1997
De: Jean-Jacques Renault
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000381931(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 199708/03/1997
De: Jean-Jacques Renault
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000381931(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 199708/03/1997
De: Jean-Jacques Renault
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000746127(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199627/09/1996
De: Jean-Jacques Renault
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000374163(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 199524/12/1995
De: Renault (Jean-Jacques)
ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1995
ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion; ministère de la solidarité entre les générations
Groupe:
Titre de l'année 1995 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000371698(source JORF)
inscription
28 Juillet 199528/07/1995
De: Renault (Jean-Jacques)
chargé de la sous-direction Travail et emploi à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des ministres intéressés
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000000732598(source JORF)
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Renault (Jean-Jacques)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1993
Ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725600(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.